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Assurance responsabilité civile des professionnels en informatique

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Une difficulté pour remplir ce questionnaire ? Contactez Erika GAY :
Tél. : 01 49 64 10 93 - Fax : 01 49 64 13 97 - E-mail : contactmmc@verspieren.com

* Champ obligatoire

I - VOTRE SOCIETE












II - VOTRE CHIFFRE D'AFFAIRES

Chiffre d’affaires du dernier exercice y compris honoraires (ou prévisionnel si création) :

Exercice en cours Exercice à venir
C.A. France
C.A. Reste du monde sauf USA/Canada
C.A. USA/Canada
III - VOS SECTEURS D'ACTIVITE

Précisez ci-dessous les secteurs économiques dans lesquels vous êtes susceptible d’intervenir :



















IV - VOS DOMAINES D'INTERVENTION

Quels sont vos domaines d’intervention ?























Vos réponses aux questions figurant sur le présent document nous permettent d’apprécier le risque. En conséquence, toute réticence, omission, réponse ou déclaration inexacte peut entraîner l’application des sanctions prévues aux articles L 113.8 (nullité du contrat) et L 113.9 (réduction proportionnelle de l’indemnité) du code des assurances.

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