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Un dégât des eaux causé par un robinet mal serré par un ouvrier, toute la façade noircie à cause d’un incendie qui s’est déclaré au pied du bâtiment, la grue qui s’effondre sur la structure pendant une tempête, un vol de matériaux... les exemples ne manquent pas !
Et vous, êtes-vous 100% à l'abri de ce genre de sinistres ?
Bien sûr, l'entreprise de construction est sensée supporter tous les risques affectant le bâtiment avant la réception. Il doit livrer l'ouvrage exempt de vices, tel qu'il en a été convenu avec vous, en tant que maître d'ouvrage.
Mais sera-t-elle capable de réparer ses dégâts rapidement ? A-t-elle les ressources pour le faire ? Souvent, il faut réparer d'urgence car l'immeuble doit être livré au plus vite. Seule la garantie Tous risques chantier (TRC) sera en mesure de préserver :
- vos intérêts économiques,
- les intérêts économiques des autres entreprises, y compris de celle qui est responsable du sinistre car il faut la protéger pour qu'elle puisse terminer le chantier dans de bonnes conditions.
Le but de la garantie Tous risques chantier est de permettre une réparation rapide des dommages pour limiter l'impact du sinistre dans le déroulement du chantier.
Même en cas de recours maintenu contre les constructeurs, puis, le cas échéant, se retournera contre les responsables et/ou leurs assureurs.
Cela signifie que l'assureur préfinance les travaux de réparation nécessaires, indépendamment de toute question de responsabilité ou d'assurance personnelle des constructeurs réalisateurs, déduction faite de la franchise qui pourra être maintenue à la charge de l'entreprise responsable ou inscrite au compte prorata.
Par la rapidité d'intervention de cette garantie, vous êtes protégé des conséquences financières d'un arrêt prolongé de votre chantier, qui aurait été soumis :
Compte tenu des risques, c'est l'entrepreneur qui a le plus intérêt à souscrire cette garantie.
Néanmoins c'est principalement vous, le maître d'ouvrage, qui la souscrivez car, même si vous êtes protégé par le Code civil et la jurisprudence,vous pouvez rencontrer des difficultés dans l'exercice de vos recours en raison de la multiplicité des intervenants et de l'enchevêtrement des responsabilités.
Vous agissez donc tant pour votre compte que pour celui des intervenants sur le chantier (architectes, entreprises...). Ceux-ci auront alors la qualité d'assurés.
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