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Télécharger Google Chrome Quand une entreprise perd brutalement son dirigeant ou l'un de ses collaborateurs clés, le risque qui pèse sur le chiffre d’affaires et la pérennité de l’entreprise est très important. Chez Verspieren, nous accompagnons de nombreuses entreprises pour évaluer ce risque encore mal maîtrisé. Nous vous proposons un accompagnement personnalisé pour définir les meilleures dispositions qui préserveront votre activité.
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Assurance homme-clé : commencez par évaluer votre situation
Trop souvent, les dirigeants d'entreprises et leurs collaborateurs-clés sont sous-assurés. Notre premier objectif est donc d'établir de façon optimale le montant des préjudices, en cas de décès. Cette estimation du montant du capital à assurer est faite en étroite concertation avec vous selon des critères financiers précis (CA, résultat, valeur des parts sociales).
Parmi les options à étudier ensemble : une prestation sous forme de capital pouvant être étalé sur 1, 2 ou 3 exercices fiscaux. Sur ces bases, nous établirons un cahier des charges dédié et lancerons une consultation sur le marché de l’assurance dirigeant d’entreprise, afin d'obtenir pour vous les meilleures tarifications et garanties.
Sécurisez votre montage juridique et évitez les surprimes
Point de vigilance : sous peine d'être caduques, les clauses bénéficiaires doivent être parfaitement rédigées. Qu'il s'agisse d'un contrat d'assurance décès ou d'un contrat associé, notre expertise juridique et celle de notre partenaire, le cabinet Francis Lefebvre, seront mobilisées pour sécuriser le montage de votre contrat. Par exemple, l'introduction d'une clause testamentaire de démembrement méritera parfois d'être mise en place, en fonction de vos priorités professionnelles et familiales.
De plus, votre dossier d’assurance dirigeant d’entreprise ou collaborateur-clé sera nécessairement complété par des examens médicaux, demandés par les assureurs. Les résultats pourront parfois servir d'argument pour exiger une surprime. Dans ce cas, nous négocions les meilleures conditions pour vous : faire aménager des propositions dérogatoires, alléger la surprime ou la faire supprimer.
Le risque est de ne pas estimer correctement le préjudice et de méconnaître les leviers juridiques pour optimiser la protection des dirigeants et celle de leurs collaborateurs clés.
Directeur Epargne-Retraite
Un pacte d'actionnaires sur mesure
Les clauses d’un pacte d'actionnaires, qu'il soit confidentiel ou non, doivent être rédigées très attentivement. Celles liées au décès, et en particulier à la vente et transmission de parts, méritent un examen approfondi, voire une mise à jour régulière. A vos côtés, nous veillerons à assurer vos partenaires pour un montant leur permettant le rachat de vos parts.
Par ailleurs, il pourra se révéler judicieux de vérifier ou d'aménager vos clauses testamentaires. Sous certaines conditions, en jouant sur les dispositions légales les plus favorables, ces clauses fourniront de meilleures conditions d'indemnisation à vos associés.
