Comprendre, arbitrer et éviter les angles morts assurentiels
Les sociétés de projet (SPV – Special Purpose Vehicle) sont au coeur des organisations mises en place par les professionnels des énergies renouvelables.
Leur rôle dépasse largement le cadre juridique et financier : il conditionne directement la manière dont l’assurance, et en particulier la responsabilité civile, doit être pensée.
Dans la plupart des projets EnR, la SPV concentre les actifs, les flux financiers et les relations contractuelles structurantes. Elle devient ainsi le point de convergence des responsabilités vis à vis des tiers.
Pourquoi ce sujet est stratégique ?
Une lecture trop simplifiée des rôles respectifs de la SPV, du sponsor et des sociétés opérationnelles peut conduire à des zones de non assurance ou à des doublons de garanties, avec des conséquences importantes en cas de sinistre ou lors d’un financement.
Ce que ce livre blanc va vous permettre :
- Identifier les zones de vigilance pour éviter un découvert d’assurance de votre responsabilité civile
- Arbitrer entre RC groupe et polices par SPV
- Adopter une approche lisible et documentée pour les assureurs
Téléchargez dès maintenant le livre blanc « Énergies renouvelables : RC groupes ou polices par SPV »