Aéronautique et spatial protégez votre activité

Le secteur aéronautique mobilise une chaîne de valeur étendue, et chaque maillon présente des profils de risques spécifiques. Sont directement concernés : les constructeurs et équipementiers (Airbus, Safran, Thales, Dassault et leurs sous-traitants), les compagnies aériennes et opérateurs d’hélicoptères, les sociétés de maintenance aéronautique (ateliers MRO), les gestionnaires d’aéroports et d’héliports, les affréteurs et avitailleurs, ainsi que les aéroclubs et écoles de pilotage. 

Au-delà de l’aviation, le secteur spatial complète cette filière : opérateurs de lancement, fabricants de satellites, start-ups du NewSpace et agences comme le CNES ou l’ESA font face à des enjeux assurantiels tout aussi complexes.  

La filière française représente 517 entreprises fédérées par le GIFAS et 222 000 salariés (GIFAS 2024) : autant de structures qui nécessitent des couvertures adaptées à leur activité. 

En tant qu’acteur de la filière aéronautique, vous faites face à plusieurs catégories de risques :

Responsabilité civile : les dommages causés aux tiers (passagers, riverains, biens au sol) peuvent atteindre des montants considérables, particulièrement en aéronautique où un incident unique peut engendrer des réclamations de plusieurs centaines de millions d’euros.

Dommages aux aéronefs : collision, perte, incendie ou détérioration d’un appareil dont la valeur unitaire s’élève fréquemment à plusieurs dizaines de millions d’euros.

Risques industriels et produits : un défaut de pièce ou d’équipement peut entraîner des rappels massifs, des immobilisations de flotte et des mises en cause de votre responsabilité du fait des produits.

Risques liés au personnel : perte de licence médicale des pilotes, accidents du travail en environnement industriel, protection des collaborateurs en mission.

Risques cyber : les systèmes de navigation, de contrôle aérien et de production sont des cibles privilégiées des cyberattaques.

Notre expérience montre que la combinaison de ces risques exige une approche globale, et non une juxtaposition de garanties isolées.

La responsabilité civile (RC) constitue le socle de toute couverture aéronautique. Voici pourquoi :

Premièrement, l’ampleur financière des sinistres aériens est sans commune mesure avec d’autres secteurs. Un accident impliquant un aéronef commercial peut générer des réclamations de plusieurs milliards d’euros, couvrant les indemnisations aux victimes, les dommages aux biens au sol et les préjudices environnementaux.

Deuxièmement, le cadre réglementaire l’impose. Le règlement européen CE n° 785/2004 fixe des seuils minimaux d’assurance RC pour tous les exploitants d’aéronefs opérant dans l’espace aérien européen. Pour les constructeurs et équipementiers, la RC produit aéronautique engage votre responsabilité sur toute la durée de vie de la pièce.

Troisièmement, la dimension internationale multiplie les juridictions concernées. Avec 82 % du CA de la filière réalisé à l’export (GIFAS 2024), vos produits ou services sont exposés aux régimes juridiques de dizaines de pays, chacun avec ses propres règles d’indemnisation.

L’assurance spatiale couvre des risques uniques liés à chaque phase d’une mission : fabrication et assemblage au sol, lancement, mise en orbite, exploitation en vol, et désorbitation. Chaque étape présente un profil de risque différent et des montants d’engagement élevés.

Le marché spatial français représente 4,76 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2024 (GIFAS), réparti entre civil et militaire. Avec la multiplication des start-ups du NewSpace et le développement des constellations de nanosatellites, des risques nouveaux apparaissent et nécessitent des solutions innovantes.

Verspieren intervient depuis 2013 sur ce marché et a obtenu la confiance de l’ESA, du CNES et d’Arianespace. Nous assurons notamment la responsabilité civile professionnelle de l’ESA, la couverture du pas de tir d’Ariane 6 à Kourou et la protection des 7 000 collaborateurs d’ArianeGroup. Nos experts structurent des offres adaptées aux nanosatellites comme aux programmes de lancement majeurs.